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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLC
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Le convertible français
Demande publiée - Marque en non vigueur

Le convertible français
SAS CLC

Numéro de dépôt :
4695508
Date de dépôt :
27/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2030
Le convertible français de CLC

Présentation de la marque Le convertible français

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le convertible français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-47 du 20 novembre 2020. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLC domicilié(e) 12 chemin de la Ronze - 17920 - BREUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CLC, Madame Claire Chardavoine domicilié(e) 12 chemin de la ronze - 17920 - BREUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLC a également déposé les autres marques suivantes : Coaching Learning Consulting , LA CHAMPAGNE-ONLINE , CHAMPAGNE-ONLINE , CLC GESTION DE PROJET ET CONSEIL , THE WOMEN REPUBLIC. , MEDIABIS , CLAROD Gourmet


SAS CLC - 12 chemin de la Ronze - 17920 - BREUILLET - France


SAS CLC, Madame Claire Chardavoine - 12 chemin de la ronze - 17920 - BREUILLET - France


Publication - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Meubles ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.